Conditions générales de vente
Le site la-boutique-d-ahenora.fr est la propriété de l’entreprise MADAME ARCHAMBAULT FABIENNE, dont le siège social est 1 RUE DU COMMUN AU LOUP 21110 BESSEY-LES-CITEAUX, FRANCE.
1. CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après « CG ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues entre LA BOUTIQUE D'AHENORA et tout client défini comme consommateur et/ou non professionnel au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation (ci-après dénommé « le Client »), via le site marchand la-boutique-d-ahenora.fr (ci-après le « Site »), de vente de bougies parfumées artisanales, objets de décorations, savons, divers objets ésotériques et coffrets cadeaux dans certains cas visés sur le Site (ci-après les « Produits »).
Les caractéristiques des produits et notamment la composition, les spécifications, indications de dimension, durée d’utilisation sont présentées sur le site. Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les photographies et graphismes présentés sur le Site ne sont pas contractuels et le client est tenu de se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaitre les propriétés et particularités essentielles.
Chaque achat d’un client sur le site est régi par les présentes CG applicables à la date de la commande. Le client les accepte sans réserve, après en avoir pris connaissance. Toute passation de commande par le client implique l'acceptation des CG et le fait d’en avoir parfaitement connaissance. La nullité d’une clause des présentes CG n’entraîne en aucun cas la nullité des autres clauses.
LA BOUTIQUE D'AHENORA peut être amenée à modifier et/ou faire évoluer les présentes CG. En cas de modification, les CG applicables à la commande du client sont celles en vigueur et accessibles sur le site au jour de la passation de commande.
Les CG prévalent sur toutes conditions non expressément acceptées par les parties conjointement.
Les présentes CG s’appliquent à toute commande destinée à un usage personnel uniquement à l’exclusion de toutes autres conditions applicables pour les ventes en magasin ou autres circuits de commercialisation/distribution. Tout professionnel souhaitant passer commande dans un cadre commercial doit conclure un accord distinct, non soumis aux présentes CG.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise à savoir être majeur et capable juridiquement de contracter pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le Site.
2. ARTICLES ET PRODUITS
Les photos du site LA BOUTIQUE D'AHENORA sont non contractuelles.
Les produits fabriqués dans notre atelier étant artisanaux, ils peuvent présenter de légères variations de poids et de couleur. De ce fait, chacun d’entre eux est unique, et le produit commandé peut légèrement différer de la photo présentée sur le Site.
3. COMMANDE
Les commandes se déroulent en plusieurs étapes, durant lesquelles vous vous engagez à contrôler les informations contenues dans chacune des étapes, à indiquer vos coordonnées complètes et à prendre connaissance des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité. La validation de la commande vaut acceptation de l’achat. A l’issue de cette validation vous recevrez une confirmation de commande par mail.
Les commandes personnalisées ne seront ni remboursées, ni échangées.
4. PRIX
Tous les prix sont exprimés en euro et sont Hors taxe, "TVA non applicable, article 293B du CGI", applicables à la date de commande. L’entreprise Incandescence se réserve le droit de modifier et d’ajuster à tout moment les tarifs indiqués sur le site. Le prix appliqué à vos achats est celui indiqué sur le site à la date de votre commande.
5. PAIEMENT
Les paiements acceptés sont la carte bancaire et le virement bancaire. Pour le paiement en carte bancaire nous acceptons uniquement les cartes bancaires portant le sigle CB, VISA et MasterCard émises dans l’Union Européenne. Toutes les transactions sont traitées via le système de paiement sécurisé Paypal et Stripe. Les paiements en carte bancaire sont validés par nos soins au moment où votre colis est en préparation d’envoi. Pour le paiement par virement bancaire, nous acceptons uniquement les virements de banques émis par des banques en France Métropolitaine et en Euro.
Votre commande sera expédiée après réception de votre virement.
6. LIVRAISON ET RECEPTION
Nos livraisons sont effectuées par La Poste et Mondial Relay.
6.1. Modalités de livraison
Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un Produit, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Dans le cas d’un passage avisé, vous devez retirer votre colis dans le délai donné par le distributeur sur l’avis de passage. Si le colis nous est retourné pour cause de non retrait ou d’adresse incomplète ou incorrecte, les frais du deuxième envoi resteront à votre charge.
6.2 Réception
Lors de la réception, vous devez vous assurer de l’état du colis et contrôler en présence du transporteur, au moment de la réception, la bonne conformité de votre commande. Vous devez refuser tout colis présentant une anomalie (colis ouvert, abimé ou déchiré).
Nous n’accepterons aucune réclamation si elle n’a pas fait lieu d’une réserve motivée par écrit sur le contrat de transport avec une confirmation par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les 3 jours à compter de la date de livraison.
Sur les réserves, les mentions “sous réserve” ou “sous réserve de déballage” n’ont aucune valeur.
7. RETRACTATION ET RETOURS
Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la première présentation de votre colis, c’est la date de l’avis de passage qui fait foi du démarrage de ce délai.
Tout retour doit faire l’objet d’une demande au préalable auprès de notre SAV via le formulaire de contact en indiquant les références de votre commande et le motif de retour. Après étude de votre demande, un numéro de retour vous sera communiqué. Vous devrez indiquer ce numéro de retour sur le colis et y joindre la facture des produits renvoyés. Tout colis renvoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé.
Les retours sont à la charge des acheteurs. Néanmoins, si la cause du retour nous est impartie, défaut ou erreur d’envoi, nous nous engageons à vous rembourser les frais d’expédition à concurrence des frais d’expédition facturés lors de votre commande. Dans le cas d’un échange émanant de votre demande sans qu’il y ait de défaut ou d’erreur d’envoi, les frais de retour et de réexpédition seront à votre charge.
En cas de rétractation, les frais d’expéditions réels seront déduits sur votre remboursement. Cette déduction de frais d’expéditions est également valable pour les commandes passées avec une livraison gratuite.
Quel que soit le motif de retour, les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine complet, en parfait état, avec tous les accessoires, notices et autres documentations. Si les produits ne sont pas renvoyés en bonne et due forme le retour sera systématiquement refusé
8. GARANTIE
Nos articles sont garantis un an, à compter de la date de facturation, contre tout défaut de matière ou de fabrication. Sont exclus de cette garantie tout défaut résultant de l’usure normal d’utilisation, d’un usage inapproprié, d’une modification, d’un démontage et d’un dommage résultant d’une chute ou d’un choc.
Il est impératif de nous joindre la facture ou le bon de livraison qui fera foi pour la garantie.
Les produits défectueux seront contrôlés par LA BOUTIQUE D'AHENORA. Si le cas d’un défaut de matière ou de fabrication s’avérait, alors nous nous engageons à faire tout notre possible pour vous le remplacer par le même produit ou un produit équivalent qu’on vous aura préalablement proposé. Dans la mesure où aucun arrangement ne serait possible, nous pourrons vous proposer un remboursement.
En cas de litige, le produit sera expertisé auprès du fabricant.
9. RESERVE DE PROPRIETE
Les produits demeurent la propriété de LA BOUTIQUE D'AHENORA jusqu’au paiement intégral de la facture des produits concernés et des frais annexes. Cette réserve de propriété n’est pas exclusive d’une responsabilité incombant aux différents intervenants comme le transporteur.
10. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site est la propriété de LA BOUTIQUE D'AHENORA. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et susceptible de constituer un délai de contrefaçon.
Tous les droits de propriété intellectuelle ainsi que le savoir-faire appartenant à LA BOUTIQUE D'AHENORA et incorporés dans les produits et/ou les documents réalisés et fournis au client sont et restent la propriété exclusive de LA BOUTIQUE D'AHENORA.
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduites sur le site la-boutique-d-ahenora.fr sont la propriété exclusive LA BOUTIQUE D'AHENORA. « LA BOUTIQUE D'AHENORA. » est une marque commerciale, le site et le nom de domaine « la-boutique-d-ahenora.fr » appartiennent à LA BOUTIQUE D'AHENORA.
Le client est, et reste, responsable de l’ensemble des contenus, données, documents ou information de toute nature qu’il propose, exploite et/ou met en œuvre sur le site la-boutique-d-ahenora.fr
11. LITIGES
L’entreprise LA BOUTIQUE D'AHENORA et les Conditions Générales de Vente du site la-boutique-d-ahenora.fr sont soumises aux seules lois Françaises. Toute personne utilisant le site la-boutique-d-ahenora.fr de l’étranger est consciente que le fait de commander sur le site la-boutique-d-ahenora.fr ou de le consulter le soumet de ce fait aux lois Françaises.
Dans le cas d’un litige, la juridiction compétente sera celle dont dépend le siège social de l’entreprise LA BOUTIQUE D'AHENORA.
12. RESPONSABILITE
Pendant votre navigation sur le site la-boutique-d-ahenora.fr, vous naviguez de votre plein gré et l’entreprise LA BOUTIQUE D'AHENORA n’a aucune obligation de moyen. Par conséquence, la responsabilité de l’entreprise LA BOUTIQUE D'AHENORA ne pourra pas être mis en cause en cas de dommage survenu lors de l’utilisation du réseau Internet, tel que perte de donnée, intrusion, virus ou autre problème lié à la navigation sur Internet.
13. DONNÉES ENREGISTRÉES SUR LE SITE
Les données recueillies lors de votre enregistrement sur le site la-boutique-d-ahenora.fr sont utilisées pour le bon traitement de votre commande avec la plus grande confidentialité.
Les utilisateurs sont localisés par ville à des fins d’analyse statistiques mais aucune donnée personnelle n’est enregistrée.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de consultation, de modification et de suppression des données vous concernant.
Pour toute réclamation concernant vos données, veuillez nous adresser votre demande par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse :
LA BOUTIQUE D'AHENORA
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